Sécurité au Travail

Se Conformer et s’assurer

Les responsabilités des dirigeants aujourd’hui sont nombreuses car le monde de l’entreprise est en constante évolution. Les exigences réglementaires et l’apparition de nouveaux risques obligent l’employeur à se mettre en conformité, les répercussions juridiques peuvent être importantes en cas de non-respect.

Si nous prenons comme exemple les risques liés à la sécurité et à la santé au travail, et bien que les assurances puissent pallier à certaines conséquences financières, les conséquences humaines sont irrémédiables.

On peut imaginer plusieurs types d’incidents. On pense bien entendu à un accident grave touchant un employé sur le lieu de travail ou chez un client. On peut également envisager le mal-être au travail ou des problèmes de pollution.

Quelles assurances doit-on considérer ?

Lorsque de tels évènements surviennent à Luxembourg, plusieurs contrats d’assurances doivent intervenir :

  • La Responsabilité Civile exploitation va couvrir les dommages encourus par un tiers et causés par le personnel ou les biens de la société. Un dommage subit par un visiteur sera donc couvert par ce contrat. En cas d’accident d’un employé, la sécurité sociale interviendra en premier lieu mais il est possible qu’elle se retourne contre la société en cas de défaut dans la sécurité, et donc contre son assureur RC. Une pollution accidentelle (imprévisible et soudaine) chez un tiers pourrait être couverte également.
  • La responsabilité des administrateurs pourrait aussi être recherchée. Il leur appartient en effet de veiller à mettre en place dans la société un environnement de travail sain et sécurisé. On n’accepte plus de nos jours que l’on soit négligent avec la sécurité du personnel. Si un tel fait peut être invoqué, les dirigeants pourront être appelés en responsabilité et l’assurance de la responsabilité des administrateurs (D&O) protégera le patrimoine privé des dirigeants personnes physiques.
  • dans le même ordre d’idée, l’ambiance au travail est importante et l’entreprise se doit d’éviter le harcèlement, la discrimination … Les assurances de la responsabilité de l’employeur vont couvrir les frais de défense et conséquences financières.
  • les conséquences directes d’une pollution accidentelle pour les tiers seront normalement couvertes en RC exploitation, mais les dommages plus complexes (biodiversité …), ceux provenant d’une pollution graduelle ou encore les dommages sur site propre seront couverts par des polices pollutions spécifiques . Celles-ci couvriront également les pollutions consécutives d’un incendie (pollution d’une nappe phréatique par les eaux d’extinction par exemple).

L’employeur peut donc diminuer les risques financiers avec une assurance mais il convient de se conformer à la réglementation et de gérer ces risques particuliers. Ainsi, vous pouvez faire appel à des services externes de prévention qui propose des prestations d’audit et évaluation de la sécurité, aide à implémenter les outils de prévention, documentation en vue de la mise en conformité réglementaire … Ces mesures de prévention devraient à terme avoir un impact positif sur votre sinistralité et rendre pérenne votre programme d’assurances, raison pour laquelle nous collaborons avec ces consultants.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.